Règlement pour vos créations
Page 1 sur 1
Règlement pour vos créations
Je le répèterais jamais assez, mais le plagiat est formellement interdit, sauf bien sûr si vous le demander aux créateurs ou si vous créditez la création.
Bien évidemment, les personnages qui seront sur vos créations ne vous appartiendrons pas.
CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
(Partie Législative)
Article L122-4
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque
Tout manquement au règlement ci-dessus, mènera à un avertissement, voir au bannissement du site.
Bien évidemment, les personnages qui seront sur vos créations ne vous appartiendrons pas.
CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
(Partie Législative)
Article L122-4
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque
Tout manquement au règlement ci-dessus, mènera à un avertissement, voir au bannissement du site.
Sujets similaires
» Règlement pour les fictions
» Règlement pour les vidéos
» Emilie's creations
» My creations by Kalel21
» My creations by Kalel21
» Règlement pour les vidéos
» Emilie's creations
» My creations by Kalel21
» My creations by Kalel21
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|